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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRIGEDOC
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CARAMELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMELLA
SOCIETE FRIGEDOC S.A.

Numéro de dépôt :
95584638
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2005

Présentation de la marque CARAMELLA

Déposée le 9 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRIGEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAMELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRIGEDOC domicilié(e) Z.I. LES RIBES, 63178 AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 867 200 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque CARAMELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMELLA est expirée depuis le 9 août 2005.

SOCIETE FRIGEDOC a également déposé les autres marques suivantes : CASSIA , ALICANTE SURGELEE , PALACIO , LE SAINT-NICOLAS , POINT GAGNANT , POINT GOURMET AGRIGEL , DAME DE CHAMPAGNE


SOCIETE FRIGEDOC S.A. - Z.I. LES RIBES, 63178 AUBIERE - France - SIREN 867200578


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.